Mentions légales

Dernière mise à jour : Avril 2026

1. Éditeur du site

Le site Internet créationsite.fr est édité par la société [Nom de la société], au capital de [Montant] euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro [Numéro SIRET], dont le siège social est situé à [Adresse].

Directeur de la publication : [Nom du directeur de publication].

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société [Nom de l'hébergeur], dont le siège social est situé à [Adresse].

Contact : [Contact de l'hébergeur].

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

4. Données personnelles

Les informations recueillies sur ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par créationsite.fr pour la gestion de notre clientèle, le traitement de vos demandes de maquettes et la mise en relation avec des experts locaux.

Elles sont conservées pendant [Durée] et sont destinées à notre service commercial. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : contact@creationsite.fr.

Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.

5. Gestion des cookies

La navigation sur le site créationsite.fr est susceptible de provoquer l'installation de cookie(s) sur l'ordinateur de l'utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l'identification de l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d'un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

6. Juridiction & Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour en juger.